Le CBD chez nos voisins européens

Le marché de la plante du cannabis ou du chanvre s’est vu très développé en Europe. Un évènement qui s’explique à la fois par la notion de libre-échange et en raison du faible taux de THC contenu dans le CBD. Dans cet article, nous vous présenterons la réglementation en vigueur de cette plante en France et en Europe.

Le CBD en France

La consommation et la vente du THC en France, sont réglementées par l’article R.5 132 - 86 du code de la santé publique qui stipule que le transport, la fabrication et la production du cannabis, sa fleur, sa résine, et même sa plante sont interdits. Le Cannabidiol, classé parmi les substances non-stupéfiantes échappe à cette réglementation.

Compte tenu de son apport dans le domaine médical, et alimentaire, il bénéficie d’une grande notoriété. Issu du chanvre, le CBD n’est donc pas condamnable ; il ne possède pas de substance stupéfiante. En France, il est donc encadré par la loi qui concerne la plante issue du chanvre.

Tripe réglementation du CBD 

La question de la légalisation du cannabis dans certains pays d’Europe est encore un sujet de questionnement. Cependant, selon certains avocats, si un acte n’est pas interdit en droit, c’est qu’il est autorisé. Nous pouvons alors de ce pas vous présentez la triple réglementation du CBD.

La première stipule que, selon la réglementation Européenne, la culture de la plante du cannabis est permise si elle comporte un taux maximal de THC équivalent à 0,2 %. Ceci représente sa teneur normale.

La seconde, est celle de la loi belge de 1921 qui régule l’autorisation de la consommation des stupéfiants, elle est claire : le chanvre est interdit. Selon elle, les vendeurs commercialisent le chanvre comme une substance qui peut être associée au tabac ou comme un complément alimentaire. Les commerçants sont donc incapables d’expliquer le mode d’utilisation à leur client.

L’achat et la commercialisation du Cannabidiol sont donc légalisés dans la plupart des pays de l’Europe. La législation en vigueur varie selon les localités. La Suisse a autorisé la commercialisation du CBD ayant moins de 1 % de THC en 2011. La Belgique quant à elle, a légalisé le THC adopté en Europe 0,2 %, et a choisi de mettre le CBD dans la classe des tabacs.

Quelques cas : Chypre & Luxembourg 

Pour ce qui est de la légalisation du CBD en République de Chypre, selon la loi, nous pouvons vous dire qu’il existe des restrictions. Si les molécules de THC n’excèdent pas 0,2 %, la production est permise. Si les limites du THC sont respectées, le CBD s’il est issu du chanvre industriel est donc légal. Quant au Luxembourg, le CBD est légal. La commercialisation, la production et l’achat du cannabis sont autorisés, si les propriétés de son THC sont inférieures à 0,3 %.

Conclusion sur le CBD en Europe

En somme, nous remarquons que la réglementation de la plante du cannabis diffère selon les pays. En France, particulièrement, le THC est interdit, mais le CBD est encadré par la législation grâce à ses avantages. Aussi, dans la plupart des pays d’Europe, il est autorisé si les propriétés du THC sont inférieures à 0,2 %, 1 %.